Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES
/
FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE
BELLOT MINOTERIES, SAS

Numéro de dépôt :
4298130
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE de BELLOT MINOTERIES

Présentation de la marque FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BELLOT MINOTERIES, M. JEAN PAUL BELLOT domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , CLE DE SESAME , PAGNOU , MITRONETTE


BELLOT MINOTERIES, SAS - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France


SAS BELLOT MINOTERIES, M. JEAN PAUL BELLOT - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 9 novembre 2018 - Rejet total n°737932 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Farine .