Déposée le 24 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Epifrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France.
La marque Epifrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELLOT MINOTERIES, SAS - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France - SIREN 026170258
BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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