Marque enregistrée - Marque en vigueur

Crousti'Blé
BELLOT MINOTERIES, S.A.S

Numéro de dépôt :
4363920
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
Crousti\'Blé de BELLOT MINOTERIES

Présentation de la marque Crousti'Blé

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Crousti'Blé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT MINOTERIES, M. JEAN PAUL BELLOT domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France.

La marque Crousti'Blé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crousti'Blé arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.

BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU


BELLOT MINOTERIES, S.A.S - GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France - SIREN 02617025800011


BELLOT MINOTERIES, M. JEAN PAUL BELLOT - GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Farine.