Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLE DE SESAME
BELLOT MINOTERIES, SAS

Numéro de dépôt :
3464378
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2026
CLE DE SESAME de BELLOT MINOTERIES

Présentation de la marque CLE DE SESAME

Déposée le 20 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLE DE SESAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France.

La marque CLE DE SESAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLE DE SESAME arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.

BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , PAGNOU , MITRONETTE


BELLOT MINOTERIES, SAS - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France - SIREN 026170258


SAS BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN SAINT MAIXENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2016 n°2628107 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-19

Farine/pain.