BELLE MEUNIERE
Présentation de la marque BELLE MEUNIERE
Déposée le 22 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE MEUNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELLE MEUNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE MEUNIERE est expirée depuis le 22 décembre 2023.
BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2014 n°2556855 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-18