Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE MEUNIERE
BELLOT MINOTERIES, SAS

Numéro de dépôt :
3265301
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2023
BELLE MEUNIERE de BELLOT MINOTERIES

Présentation de la marque BELLE MEUNIERE

Déposée le 22 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE MEUNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France.

La marque BELLE MEUNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE MEUNIERE est expirée depuis le 22 décembre 2023.

BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU


BELLOT MINOTERIES, SAS - GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France - SIREN 026170258


BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL - GEOFFRET - 79400 - ST MARTIN DE ST MAIXENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2014 n°2556855 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-04-18

Farine/pain.