Belle des Blés
Présentation de la marque Belle des Blés
Déposée le 30 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Belle des Blés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Belle des Blés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Belle des Blés est expirée depuis le 30 septembre 2022.
BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Inscription le 22 janvier 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°593098 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22
Inscription le 28 mars 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°603646 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-03-28
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2013 n°2532044 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-03-28
Inscription le 9 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630927 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09