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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES
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BELAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BELAM
BELLOT MINOTERIES, SAS

Numéro de dépôt :
3567624
Date de dépôt :
04/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2028
BELAM de BELLOT MINOTERIES

Présentation de la marque BELAM

Déposée le 4 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT MINOTERIES domicilié(e) GEOFFRET, 79400 SAINT MARTIN, SAINT MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL domicilié(e) GEOFFRET, 79400 SAINT MARTIN, SAINT MAIXENT - France.

La marque BELAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3567624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELAM arrivera à expiration en date du 4 avril 2028.

BELLOT MINOTERIES a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , BELLOT Minoteries , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU


BELLOT MINOTERIES, SAS - GEOFFRET, 79400 SAINT MARTIN, SAINT MAIXENT - France - SIREN 026170258


SAS BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL - GEOFFRET, 79400 SAINT MARTIN, SAINT MAIXENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2018 n°2678626 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-11

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.