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Marques déposées par BELLOT Marie-Christine
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FREE MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE MOUSSE
BELLOT Marie-Christine

Numéro de dépôt :
3351832
Date de dépôt :
29/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2015
FREE MOUSSE de BELLOT Marie-Christine

Présentation de la marque FREE MOUSSE

Déposée le 29 mars 2005 par BELLOT Marie-Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est BELLOT Marie-Christine domicilié(e) 9 – LE SABLON,33390 PLASSAC - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Christine BELLOT domicilié(e) 9 – LE SABLON,33390 PLASSAC - 33390 - France.

La marque FREE MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE MOUSSE est expirée depuis le 29 mars 2015.


BELLOT Marie-Christine - 9 – LE SABLON,33390 PLASSAC - 33390 - France


Madame Marie-Christine BELLOT - 9 – LE SABLON,33390 PLASSAC - 33390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

– vêtements, chaussures chapellerie. – jeux, jouets. – cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].