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Marques déposées par BELLOT Jean Marc
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PROMARQUE ORGANISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMARQUE ORGANISATION
BELLOT Jean Marc
LARASSE Régis
LE GALL Roland

Numéro de dépôt :
95573165
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2005

Présentation de la marque PROMARQUE ORGANISATION

Déposée le 16 mai 1995 par BELLOT Jean Marc, LARASSE Régis, LE GALL Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMARQUE ORGANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Les déposants sont BELLOT Jean Marc, domicilié(e) Maupertuis, 86600 COULOMBIERS - France, LARASSE Régis, domicilié(e) Château du Bois Dieu, 69380 LISSIEU - France, LE GALL Roland, domicilié(e) 20, Rue des Arts, 13111 COUDOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GALL Roland - France.

La marque PROMARQUE ORGANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573165.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMARQUE ORGANISATION est expirée depuis le 16 mai 2005.


BELLOT Jean Marc - Maupertuis, 86600 COULOMBIERS - France

LARASSE Régis - Château du Bois Dieu, 69380 LISSIEU - France

LE GALL Roland - 20, Rue des Arts, 13111 COUDOUX - France


LE GALL Roland - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-05

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Gestion, administration et promotion des affaires commerciales en grande distribution alimentaire et non alimentaire