Marque expirée - Marque en non vigueur

POMEDOTE
BELLOT Henri Germain Emilien

Numéro de dépôt :
3419372
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016
POMEDOTE de BELLOT Henri Germain Emilien

Présentation de la marque POMEDOTE

Déposée le 29 mars 2006 par BELLOT Henri Germain Emilien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMEDOTE »

Le déposant est BELLOT Henri Germain Emilien domicilié(e) 4 rue de la Cordelière,10210 CHAOURCE - 10210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BELLOT Henri domicilié(e) 4 rue de la Cordelière,10210 CHAOURCE - 10210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMEDOTE est expirée depuis le 29 mars 2016.

BELLOT Henri Germain Emilien a également déposé les autres marques suivantes : BELLOT'BOUM , BOUM PANACH , APIBEL , POM'PANACH , CACIBEL , JUPOM


BELLOT Henri Germain Emilien - 4 rue de la Cordelière,10210 CHAOURCE - 10210 - France


M. BELLOT Henri - 4 rue de la Cordelière,10210 CHAOURCE - 10210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Tous jus de fruits, boissons aux fruits, boissons sans alcool, soda, limonade, sirop, cidre, boissons au cidre, cocktails à base de pomme, fermenté de pomme, fermenté de raisin, pétillant de pomme, pétillant de raisin, pétillant de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.