Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPYBEL
BELLOT Henri Germain Emilien

Numéro de dépôt :
93474919
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
09/04/2003

Présentation de la marque HAPPYBEL

Déposée le 9 avril 1993 par BELLOT Henri Germain Emilien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « HAPPYBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est BELLOT Henri Germain Emilien, domicilié(e) 4 Rue de la cordelière, 10210 CHAOURCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BELLOT Henri - France.

La marque HAPPYBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPYBEL est expirée depuis le 9 avril 2003.

BELLOT Henri Germain Emilien a également déposé les autres marques suivantes : BELLOT'BOUM , BOUM PANACH , BELL'ILE , BEL'ILE , APIBEL , POMEDOTE , JUPOM , CACIBEL , APIBEL , POM'PANACH


BELLOT Henri Germain Emilien - 4 Rue de la cordelière, 10210 CHAOURCE - France


MR BELLOT Henri - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Tous Jus de Fruits, Boissons aux Fruits sans alcool, Boissons aux Fruits avec alcool, Cidre, Cocktail au cidre, Boissons au cidre, boissons alcoolisées aromatisées à base de pomme, de raisin et autres

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.