Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BELLOT Henri Germain Emilien
/
BEL'ILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL'ILE
Monsieur BELLOT Henri Germain Emilien

Numéro de dépôt :
1636915
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
06/12/2000
BEL\'ILE de BELLOT Henri Germain Emilien

Présentation de la marque BEL'ILE

Déposée le 6 décembre 1990 par monsieur BELLOT Henri Germain Emilien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « BEL'ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BELLOT Henri Germain Emilien domicilié(e) 4 Rue de la Cordelière, 12010 Chaource - FRANCAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, madame HEDOIN - France.

La marque BEL'ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL'ILE est expirée depuis le 6 décembre 2000.

BELLOT Henri Germain Emilien a également déposé les autres marques suivantes : BELLOT'BOUM , BOUM PANACH , BELL'ILE , HAPPYBEL , APIBEL , POMEDOTE , JUPOM , CACIBEL , APIBEL , POM'PANACH


Monsieur BELLOT Henri Germain Emilien - 4 Rue de la Cordelière, 12010 Chaource - FRANCAIS - France


madame HEDOIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Tous jus de fruits - Boissons aux Fruits Boissons sans alcool - Soda - Limonade - Sirop - Cidre - Boissons au cidre - Cocktails au cidre - Cocktails exotique - Cocktails à base de pomme - Fermenté de pomme - Fermenté de raisin - Pétillant de pomme - Pétillant de raisin - Pétillant de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.