Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMIA
M. Bellot (André) et M. Bellot (Henri)

Numéro de dépôt :
952698
Date de dépôt :
15/03/1976
Lieu de dépôt :
Troyes

Présentation de la marque POMIA

Déposée le 15 mars 1976 par monsieur Bellot (André) et M. Bellot (Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Troyes), la marque française « POMIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bellot (André) et M. Bellot (Henri domicilié(e) Chaource (Aube). - France.

La marque POMIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque POMIA est expirée depuis le 15 mars 1986.

Bellot (André) et M. Bellot (Henri a également déposé les autres marques suivantes : FREBEL , PLOP , POMEDOTE


M. Bellot (André) et M. Bellot (Henri) - Chaource (Aube). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Tous les jus de fruits et toutes boissons à base de fruits, sodas, limonades, bières, sirops, cidre.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.