Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELL'EAU
Numéro de dépôt :
1646086
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
04/07/1998
Présentation de la marque BELL'EAU
Déposée le 4 juillet 1988 par BELLORINI Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « BELL'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELL'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELL'EAU est expirée depuis le 4 juillet 1998.
BELLORINI Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31