Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LEGION D HONNEUR
Numéro de dépôt :
1046627
Date de dépôt :
05/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LEGION D HONNEUR
Déposée le 5 avril 1978 par monsieur BELLONE Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LEGION D HONNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LEGION D HONNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LEGION D HONNEUR est expirée depuis le 5 avril 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046