Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANS ROAD
Numéro de dépôt :
1593750
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2000
Présentation de la marque TRANS ROAD
Déposée le 18 mai 1990 par BELLONE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS ROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANS ROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS ROAD est expirée depuis le 18 mai 2000.
BELLONE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45