Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ORFA
Numéro de dépôt :
1033358
Date de dépôt :
18/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ORFA
Déposée le 18 novembre 1977 par monsieur BELLON Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ORFA est expirée depuis le 18 novembre 1987.
BELLON Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026