Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AILE DE MOUETTE
BELLON & FILS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1487542
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2008

Présentation de la marque AILE DE MOUETTE

Déposée le 9 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BELLON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AILE DE MOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLON & FILS domicilié(e) Cité des Bruyères, 26500 BOURG-LES-VALENCE (dossier no 2115383) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 880 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2115383) - France.

La marque AILE DE MOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AILE DE MOUETTE est expirée depuis le 9 septembre 2008.

BELLON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : DUO BELJOYOR , BILBOQUET DE BELJOYOR , DIA DE BELJOYOR , CARTE DIAMANT , CHAINON D'AMOUR , FINE JOAILLERIE LE BIJOU RICHE FABRIQUE EN SERIE , PENDIA , ANNEAUX PRECIEUX DE BELJOYOR , BELLON CREATEUR , DUO BELJOYOR


BELLON & FILS (société anonyme) - Cité des Bruyères, 26500 BOURG-LES-VALENCE (dossier no 2115383) - France - SIREN 435880976


NOVAMARK - (dossier no 2115383) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1998 n°2115383 - Publication au BOPI 1998-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages.