Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORFA
BELLON ET FILS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1435962
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2027

Présentation de la marque ORFA

Déposée le 18 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLON ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLON ET FILS domicilié(e) Avenue des Bruyères - 26500 - BOURG-LÈS-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 880 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ORFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORFA arrivera à expiration en date du 18 novembre 2027.

BELLON ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ANNEAU DES 7 COULEURS BELJOYOR , BELLON CREATEUR , LES VALENTINES , LOUIS ELYSEE , CALIBRAL , PENDIA , BELLON CREATEUR , BELLON BELJOYOR JOIE D'OFFRIR DE L'OR , LIBELOR , BALADES DE BELJOYOR


BELLON ET FILS, société par actions simplifiée - Avenue des Bruyères - 26500 - BOURG-LÈS-VALENCE - France - SIREN 435880976


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2007 n°2348820 - Publication au BOPI 2007-08-14

Renouvellement sans limitation n°2100134 - Publication au BOPI 1997-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 16 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711913 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-16

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664899 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-22

Bijouterie, joaillerie.