Marque expirée - Marque en non vigueur

FINE JOAILLERIE LE BIJOU RICHE FABRIQUE EN SERIE
BELLON ET FILS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1367031
Date de dépôt :
08/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2016
FINE JOAILLERIE LE BIJOU RICHE FABRIQUE EN SERIE de BELLON ET FILS

Présentation de la marque FINE JOAILLERIE LE BIJOU RICHE FABRIQUE EN SERIE

Déposée le 8 août 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLON ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINE JOAILLERIE LE BIJOU RICHE FABRIQUE EN SERIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLON ET FILS domicilié(e) Cité des Bruyères,26500 BOURG LES VALENCE (dossier no 2320973) - 26500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 880 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2320973) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FINE JOAILLERIE LE BIJOU RICHE FABRIQUE EN SERIE est expirée depuis le 8 août 2016.

BELLON ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ANNEAU DES 7 COULEURS BELJOYOR , BELLON CREATEUR , LES VALENTINES , LOUIS ELYSEE , CALIBRAL , ORFA , PENDIA , BELLON CREATEUR , BELLON BELJOYOR JOIE D'OFFRIR DE L'OR , LIBELOR


BELLON ET FILS société par actions simplifiée - Cité des Bruyères,26500 BOURG LES VALENCE (dossier no 2320973) - 26500 - France - SIREN 435880976


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2320973) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2006 n°2320973 - Publication au BOPI 2006-08-07

Renouvellement sans limitation n°2071254 - Publication au BOPI 1996-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, horlogerie et autres instruments chronométriques.