LA PREUVE PAR VIN
Présentation de la marque LA PREUVE PAR VIN
Déposée le 26 mars 1999 par Bellon Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PREUVE PAR VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA PREUVE PAR VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PREUVE PAR VIN est expirée depuis le 26 mars 2009.
Bellon Brigitte a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19