Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVOMATIC
Numéro de dépôt :
1005629
Date de dépôt :
22/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de BORDEAUX
Présentation de la marque CUVOMATIC
Déposée le 22 décembre 1976 par monsieur BELLOCQ Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de BORDEAUX), la marque française « CUVOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CUVOMATIC est expirée depuis le 22 décembre 1986.
BELLOCQ Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-009