Marque expirée - Marque en non vigueur
LA VIERTA DU TZIGANE
Numéro de dépôt :
3529909
Date de dépôt :
10/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/10/2017
Présentation de la marque LA VIERTA DU TZIGANE
Déposée le 10 octobre 2007 par monsieur BELLOCQ JEAN CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA VIERTA DU TZIGANE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIERTA DU TZIGANE est expirée depuis le 10 octobre 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46