Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château DE BEL-AIR
Monsieur BELLOC Jacques, Pian-sur-Garonne, 33490 SAINT-MACAIRE.

Numéro de dépôt :
1326421
Date de dépôt :
03/10/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
03/10/1995

Présentation de la marque Château DE BEL-AIR

Déposée le 3 octobre 1985 par monsieur BELLOC Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « Château DE BEL-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BELLOC Jacques - France.

La marque Château DE BEL-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château DE BEL-AIR est expirée depuis le 3 octobre 1995.

BELLOC Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Château L'ORDONAT.


Monsieur BELLOC Jacques, Pian-sur-Garonne, 33490 SAINT-MACAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château DE BEL-AIR.