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Marques déposées par BELLIVIER PHILIPPE PIERRE JOSEPH
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A.G.I.R. Accident • Gestion • Indemnisation • Recours
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.G.I.R. Accident • Gestion • Indemnisation • Recours
BELLIVIER PHILIPPE PIERRE JOSEPH

Numéro de dépôt :
3315238
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/09/2014
A.G.I.R. Accident • Gestion • Indemnisation • Recours de BELLIVIER PHILIPPE PIERRE JOSEPH

Présentation de la marque A.G.I.R. Accident • Gestion • Indemnisation • Recours

Déposée le 29 septembre 2004 par BELLIVIER PHILIPPE PIERRE JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « A.G.I.R. Accident • Gestion • Indemnisation • Recours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est BELLIVIER PHILIPPE PIERRE JOSEPH domicilié(e) 6 A RUE DU NORD,13710 FUVEAU - 13710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BELLIVIER domicilié(e) 6 A RUE DU NORD,13710 FUVEAU - 13710 - France.

La marque A.G.I.R. Accident • Gestion • Indemnisation • Recours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315238.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.G.I.R. Accident • Gestion • Indemnisation • Recours est expirée depuis le 29 septembre 2014.


BELLIVIER PHILIPPE PIERRE JOSEPH - 6 A RUE DU NORD,13710 FUVEAU - 13710 - France


PHILIPPE BELLIVIER - 6 A RUE DU NORD,13710 FUVEAU - 13710 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

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