Déposée le 16 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLISA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « M'en bati sieu nissart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLISA domicilié(e) 363 Voie Julia - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 248 916 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLISA, Mme Renggli Isabelle domicilié(e) 200 Voie Julia - 06110 - LE CANNET - France.
La marque M'en bati sieu nissart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M'en bati sieu nissart est expirée depuis le 16 juin 2024.
BELLISA, SARL - 363 Voie Julia - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 750248916
BELLISA, Mme Renggli Isabelle - 200 Voie Julia - 06110 - LE CANNET - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Machines à calculer ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Clés USB ; (enseignes lumineuses ; règles [instruments de mesure] ; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur ; souris [périphérique d'ordinateur] ; tapis de souris ;
Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Autocollants [articles de papeterie] ; cartes postales ; crayons ; enveloppes [papeterie] ; papier d'emballage ; porte-crayons ; presse-papiers ; règles à dessiner ; répertoires ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Bacs de propreté pour animaux / bacs à litière ; balais ; ballons en verre [récipients] ; barres et anneaux porte-serviettes / anneaux et barres porte-serviettes ; beurriers ; bocaux ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes à biscuits ; boîtes à savon ; bols / cuvettes /écuelles / jattes ; bonbonnières ; bouteilles ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; services à café, carafes ; produits céramiques pour le ménage ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers ; corbeilles à pain ; corbeilles à papier ; coupes à fruits ; cruches / brocs / cruchons ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; gourdes ; huiliers ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules de cuisine ; moules à gâteaux ; mugs ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; peignes pour animaux ; pelles à tartes ; plats ; poivriers ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents ; porte-éponges ; porte-savon ; porte-serviettes ; poteries ; pots à fleurs ; pots ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; récipients à boire ; ronds de serviettes ; rouleaux à pâtisserie ; saladiers ; salières ; seaux à glace / seaux à rafraîchir ; services [vaisselle] ; tasses ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; tirelires ; ustensiles de cuisine ; vaisselle ; gamelles ;
Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "M'en bati sieu nissart"
