Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLION SIMPSON
BELLION SIMPSON (S.A.)

Numéro de dépôt :
98745992
Date de dépôt :
04/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2008

Présentation de la marque BELLION SIMPSON

Déposée le 4 août 1998 par la Société Anonyme (SA) BELLION SIMPSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLION SIMPSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLION SIMPSON domicilié(e) ROUTE DE LA ROCHE, 85210 SAINTE HERMINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 659 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT VERSLUYSEN BELLION SIMPSON - France.

La marque BELLION SIMPSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLION SIMPSON est expirée depuis le 4 août 2008.

BELLION SIMPSON a également déposé les autres marques suivantes : BELLION


BELLION SIMPSON (S.A.) - ROUTE DE LA ROCHE, 85210 SAINTE HERMINE - France - SIREN 337659437


LAURENT VERSLUYSEN BELLION SIMPSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Pièces métalliques d'assemblage : Sabot de solive Gousset métallique Etrier de solive Cantilever Equerre Console Patte de solivage Patte de liaison Patte de fixation Clip à lambris Etrier Plaque Pied de fermette Suspente Echantignole Support de rampe Pied de poteau Boitier Connecteur métallique.