Déposée le 17 septembre 1993 par BELLION PIERRE-MARC et D'ARMAU DE BERNEDE LAURENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A AEROTECH SAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-44 du 5 novembre 1993.
Les déposants sont BELLION PIERRE-MARC, domicilié(e) 11 RUE DU CROS, 11130 NARBONNE - États-Unis et D'ARMAU DE BERNEDE LAURENT, domicilié(e) 9511 BAYOU BROOK, HOUSTON TEXAS 77063 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE MARC BELLION - France.
La marque A AEROTECH SAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELLION PIERRE-MARC - 11 RUE DU CROS, 11130 NARBONNE - États-Unis
D'ARMAU DE BERNEDE LAURENT - 9511 BAYOU BROOK, HOUSTON TEXAS 77063 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France
PIERRE MARC BELLION - France
Inscription le 30 août 2000 - Rejet partiel n°306610 - Publication au BOPI 2000-08-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Voiles, Enseignement de la voile. Organisation d'événements sportifs.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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