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Marques déposées par bellineau laurent
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chouette cacahuete
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chouette cacahuete
bellineau laurent

Numéro de dépôt :
3801675
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
chouette cacahuete de bellineau laurent

Présentation de la marque chouette cacahuete

Déposée le 28 janvier 2011 par bellineau laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « chouette cacahuete » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est bellineau laurent domicilié(e) 1 moulin de la fosse - 16200 - HOULETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bellineau laurent domicilié(e) 1 moulin de la fosse - 16200 - HOULETTE - France.

La marque chouette cacahuete a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chouette cacahuete est expirée depuis le 28 janvier 2021.


bellineau laurent - 1 moulin de la fosse - 16200 - HOULETTE - France


bellineau laurent - 1 moulin de la fosse - 16200 - HOULETTE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562480 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Huiles d'olives, fruits secs, vinaigres, cereales, legumes secs, calissons, fruits confits, nougats, cereales, pates, epices, caviar.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.