Déposée le 16 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLIJARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Belli » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLIJARDIN domicilié(e) 46 Avenue d'Oyonnax - 01100 - BELLIGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 923 869 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELLIJARDIN domicilié(e) 46 Avenue d'Oyonnax - 01100 - BELLIGNAT - France.
La marque Belli a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2012 n°2513814 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-12
Tout produit en matière plastique pour le ménage, le jardinage, le loisir et l'agriculture, à savoir : meubles ; à savoir ; pied de parasol ; ustensiles et récipients ; à savoir : arrosoirs, caisse en matière plastique, jerrican et contenant en plastique ; récupérateur d'eau (sceau, bascine, cuvette) glacière en plastique portative non électrique.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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