RAISON ET VERTU M. BELLIER Luc
Présentation de la marque RAISON ET VERTU
Déposée le 28 juin 2011 par monsieur BELLIER Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAISON ET VERTU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est monsieur BELLIER Luc domicilié(e) 21 rue Mermoz - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aklea, société d'avocats, Mme PECORARO Anne-Marie domicilié(e) 71-73 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque RAISON ET VERTU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAISON ET VERTU est expirée depuis le 28 juin 2021.
M. BELLIER Luc - 21 rue Mermoz - 75008 - PARIS - France
Aklea, société d'avocats, Mme PECORARO Anne-Marie - 71-73 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disquettes souples, disques vidéo préenregistrés ou vierges ; lecteurs de disques compacts, baladeurs ; tables de mixage ; platines CD, platines vinyles, tourne-disques, supports de protection en feutrine d'un plateau de platine vinyle ; amplificateurs et autres appareils pour l'amplification des sons ; caméras (appareils photographiques), caméras vidéo, appareils photographiques et cinématographiques ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; écrans vidéo ; écrans de projection ; baladeurs numériques ; appareils enregistreurs à bande magnétique ; bandes audio et vidéo ; supports d'enregistrements sonores, magnétiques, audio et vidéo numériques notamment lecteurs de DVD, cassettes audio, cassettes vidéo, casques à écouteurs en particulier casques pour disc-jockey ; enseignes lumineuses ; haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels, logiciels de jeux notamment de jeux interactifs ; microphones ; publications électroniques (téléchargeables) ; applications et programmes (logiciels) pour téléphones mobiles ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) et programmes de jeux pour ordinateurs notamment programmes musicaux ; tapis de souris pour ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; appareils de radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio et vidéo), régulateurs d'éclairage de scène, appareils téléphoniques notamment téléphones portables ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; automates à musique à prépaiement, distributeurs automatiques ; articles de lunetterie notamment lunettes de soleil, lunettes de sport ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; organisateur personnel électronique (agenda électronique) ;
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; tableaux peints ; gravures ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; dessins ; lithographies ; objets d'art lithographiés ; affiches ; ardoises pour écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; crayons ; stylos ; trousses d'écolier ; papiers à lettres ; enveloppes ; autocollants (articles de papeterie) ; confettis ; cornets de papier, craie ; décalcomanies ; dessous de chopes à bière ; gommes à effacer ; papier d'emballage ; éphémérides ; fanions en papier ; fournitures scolaires ; porte-crayons ; porte-mines ; porte-plumes ; prospectus ; règles à dessiner ; sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; serviettes de table en papier ; brochures ; livres ; journaux ; billets ; menus en papier ou en carton pour restaurants ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums, almanachs ; objets d'art gravés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; blocs à dessin ; boîtes en carton ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes de voeux musicales ; chemises pour documents ; cire à modeler non à usage dentaire ; classeurs (articles de bureau) ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; marques pour livres ; matériel pour artistes ; revues (périodiques) ; serre-livres ; statuettes en papier mâché ; tickets (billets) ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par voie filaire et par satellite ; informations diffusées par voie télématique, téléinformatique, hertzienne en matière de télécommunications ; mise à disposition et partage d'informations personnelles et professionnelles avec les tiers sur Internet ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; diffusion de programmes sur un réseau global d'ordinateurs ; transmission de messages, de sons et d'images assistée par ordinateur ; fourniture (transmission) en ligne de publications téléchargeables ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique ; transmission et échange de messages, de données, de sons et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, sur réseau téléphonique, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ; transmission de données par voie télématique (à accès libre, par code ou sur abonnement) ; transmission de données sur un réseau global d'ordinateurs à accès libre, par code ou sur abonnement ; services de télécommunication avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations, de messages, de données, de sons et d'images, et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique ; conseils en communication (télécommunication) concernant l'audiovisuel, la télématique ; services d'information rendus en ligne, en matière de télécommunication ; services de transmission, de communications écrites et de données ; services de transmission et de diffusion sur tout support, notamment de programmes et d'informations ;
Éducation ; formation ; culture et divertissement ; activités culturelles et sportives, services de ludothèque à savoir services d'animations ludiques (divertissement) ; services de production audiovisuelle et musicale ; services d'édition de supports sonores, visuels (disques interactifs) ; services d'édition de programmes audiovisuels (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux) ; services d'édition musicale ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, spectacles, assemblées générales d'entreprises et tout rassemblement de personnes à objet spécifique de loisir, culturel et scientifique ; organisation d'expositions à but culturel, éducatif et scientifique ; organisation d'expositions d'oeuvres d'art à but commercial ou de publicité ; services de musée ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de production et représentation de spectacles ; représentation théâtrales ; services de réservation de places de spectacles ; services de location de décors de spectacles ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo et d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; production de films, de séries et de programmes de télévision ; rédaction de scénarios ; services de reporters ; services de composition musicale ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; production, montage, location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; services d'édition, d'enregistrement et de reproduction des sons et des images ; reportages photographiques ; production de spectacles ; services de publication de textes autres que textes publicitaires et services de publication d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres que publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (non téléchargeables).