Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLIER FORMULE 85
BELLIER Jean

Numéro de dépôt :
1122815
Date de dépôt :
28/01/1980
Lieu de dépôt :
LA ROCHE SUR YON

Présentation de la marque BELLIER FORMULE 85

Déposée le 28 janvier 1980 par BELLIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE SUR YON), la marque française « BELLIER FORMULE 85 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELLIER Jean domicilié(e) rue de la Petite Garlière 85103 LES SABLES D'OLONNE. - France.

La marque BELLIER FORMULE 85 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BELLIER FORMULE 85 est expirée depuis le 28 janvier 1990.

BELLIER Jean a également déposé les autres marques suivantes : VELOTO


BELLIER Jean - rue de la Petite Garlière 85103 LES SABLES D'OLONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements ornements et décorations pour arbres de Noël.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].