Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAT-LE-BOL
BELLIER FREDERIQUE
MARTY AGNES

Numéro de dépôt :
93469689
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2003

Présentation de la marque RAT-LE-BOL

Déposée le 26 mai 1993 par BELLIER FREDERIQUE et MARTY AGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAT-LE-BOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Les déposants sont BELLIER FREDERIQUE, domicilié(e) 4 bis rue FABRE D'EGLANTINE, 75012 PARIS - France et MARTY AGNES, domicilié(e) 3 avenue VILLEMAIN, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTY AGNES - France.

La marque RAT-LE-BOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAT-LE-BOL est expirée depuis le 26 mai 2003.

BELLIER FREDERIQUE a également déposé les autres marques suivantes : FUTURITY , LILI SCRATCHY


BELLIER FREDERIQUE - 4 bis rue FABRE D'EGLANTINE, 75012 PARIS - France

MARTY AGNES - 3 avenue VILLEMAIN, 75014 PARIS - France


MARTY AGNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

- Outils et instruments à main entraînés manuellement.Coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. - Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; papeterie; matériel pour les artistes; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. - Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succedanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et recipients pour le ménage - ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; verre brut ou mi-ouvré; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table - Vêtements, chaussures, chapellerie - Jeux, jouets; décorations pour arbres de Noël. - Services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode; décoration interieure; Services de dessinateurs pour emballages; Stylisme esthétique industrielle

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.