Déposée le 9 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLIER AUTOMOBILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BELLIER »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLIER AUTOMOBILES domicilié(e) 75. Impasse des Chaudronniers ZI du Pâtis - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 622 516 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLIER AUTOMOBILES domicilié(e) 75 Impasse des Chaudronniers ZI du Pâtis - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLIER est expirée depuis le 9 avril 2019.
BELLIER AUTOMOBILES, SAS - 75. Impasse des Chaudronniers ZI du Pâtis - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France - SIREN 479622516
BELLIER AUTOMOBILES - 75 Impasse des Chaudronniers ZI du Pâtis - 85440 - TALMONT SAINT HILAIRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Inscription le 2 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498653 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-02
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2009 n°2403442 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-04-02
Automobiles, voitures, véhicules électriques, camions, camionnettes, fourgons, fourgonnettes, capots, carrosseries, châssis, pare-chocs, garde-boue, pare-boue, pare-brise, capots de moteurs pour véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), housses pour sièges de véhicules, portes de véhicules, capotes de véhicules, vitres.
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