Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT LA HONTASSE
BELLIARD Xavier

Numéro de dépôt :
3082305
Date de dépôt :
13/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2011

Présentation de la marque CHATEAU HAUT LA HONTASSE

Déposée le 13 février 2001 par la société BELLIARD Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT LA HONTASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société BELLIARD Xavier domicilié(e) 21, Rue de la Tour du Mercadet, 33720 Barsac - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 912 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLIARD XAVIER - France.

La marque CHATEAU HAUT LA HONTASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT LA HONTASSE est expirée depuis le 13 février 2011.

BELLIARD Xavier a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RENON , CHATEAU LA CROIX Perligue


BELLIARD Xavier - 21, Rue de la Tour du Mercadet, 33720 Barsac - France - SIREN 412912370


BELLIARD XAVIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Haut la Hontasse.