Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BELLEVILLES
/
BELLEVILLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLEVILLES
BELLEVILLES

Numéro de dépôt :
4601624
Date de dépôt :
23/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2029
BELLEVILLES de BELLEVILLES

Présentation de la marque BELLEVILLES

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2019 par BELLEVILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLEVILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est BELLEVILLES domicilié(e) 36 Rue Gatien Arnoult - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLEVILLES, Monsieur Alexandre BORN domicilié(e) 14 Rue des Panoyaux - 75020 - Paris - France.

La marque BELLEVILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEVILLES arrivera à expiration en date du 23 novembre 2029.

BELLEVILLES a également déposé les autres marques suivantes : FONCIERE BELLEVILLES


BELLEVILLES - 36 Rue Gatien Arnoult - 31000 - Toulouse - France


BELLEVILLES, Monsieur Alexandre BORN - 14 Rue des Panoyaux - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Constructions non métalliques ;

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.