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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELLETOILE IMMOBILIER
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BELLETOILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLETOILE
BELLETOILE IMMOBILIER, SA

Numéro de dépôt :
1733568
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2020

Présentation de la marque BELLETOILE

Déposée le 1 février 1990 par la Société Anonyme (SA) BELLETOILE IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLETOILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLETOILE IMMOBILIER domicilié(e) 1 AVENUE GAMBETTA - 94700 - MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 065 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLETOILE IMMOBILIER domicilié(e) 1 AVENUE GAMBETTA - 94700 - MAISONS ALFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 36 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLETOILE est expirée depuis le 1 février 2020.


BELLETOILE IMMOBILIER, SA - 1 AVENUE GAMBETTA - 94700 - MAISONS ALFORT - France - SIREN 381065978


BELLETOILE IMMOBILIER - 1 AVENUE GAMBETTA - 94700 - MAISONS ALFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2000 n°2163199 - Publication au BOPI 2000-01-27

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2420843 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19

- Publicité, Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.- Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documens.bureaux de palcement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.- Gérancce de portefeuille.Agences immobilières.Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.- Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.téléscription. Transmission de messages, télégrammes, communications, transmissions d'informations, services de mise en relation de personnes entre elles par télématique

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.