Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNATURE DE PARIS
Monsieur BELLET Thierry

Numéro de dépôt :
96624872
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque SIGNATURE DE PARIS

Déposée le 10 mai 1996 par monsieur BELLET Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATURE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est monsieur BELLET Thierry domicilié(e) 14, rue Mathurin le Normand, 76790 ETRETAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque SIGNATURE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE DE PARIS est expirée depuis le 10 mai 2006.

BELLET Thierry a également déposé les autres marques suivantes : ROUTE MAIN STREET OF AMERICA 66 , S SILVER DOLLAR , CATHERINE DES CHAMPS , PRESTIGE OF AMERICA , HISTORIC MAIN STREET OF AMERICA OFFICIAL SINCE 1927


Monsieur BELLET Thierry - 14, rue Mathurin le Normand, 76790 ETRETAT - France


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.