(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 novembre 1990 par BELLET PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629760.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 2010.
BELLET PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2000 n°2186101 - Publication au BOPI 2000-11-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18