Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALMARES DIFFUSION
BELLET Claude

Numéro de dépôt :
94544191
Date de dépôt :
10/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2004

Présentation de la marque PALMARES DIFFUSION

Déposée le 10 novembre 1994 par BELLET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALMARES DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est BELLET Claude, domicilié(e) 37, boulevard des Batignolles, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BELLET - France.

La marque PALMARES DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544191.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMARES DIFFUSION est expirée depuis le 10 novembre 2004.


BELLET Claude - 37, boulevard des Batignolles, 75008 Paris - France


Claude BELLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

- appareils photographiques - cinématographiques - optiques - matériel haute fidélité - matériel vidéo - matériel informatique - matériel transmission - matériel reprographie - matériel téléphonie - calculatrices - jeux électroniques - disques - cassettes vidéo, musicales - bandes magnétiques - disques laser vidéo - disques laser audio, audio-vidéo et interactifs - livres - papeterie - machines à écrire - articles de bureau (à l'exception des meubles) - photographies - jeux - jouets - articles de gymnastique et de sports non compris dans d'autres classes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].