Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINARELLES
BELLESSORT ALAIN

Numéro de dépôt :
93473805
Date de dépôt :
24/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2003

Présentation de la marque VINARELLES

Déposée le 24 juin 1993 par BELLESSORT ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINARELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est BELLESSORT ALAIN, domicilié(e) CHEMIN DE LA PLACE, 69430 REGNIE-DURETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLESSORT ALAIN - France.

La marque VINARELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473805.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINARELLES est expirée depuis le 24 juin 2003.


BELLESSORT ALAIN - CHEMIN DE LA PLACE, 69430 REGNIE-DURETTE - France


BELLESSORT ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Boissons à base de fruits et jus de fruits; préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (vins et spiritueux)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.