Déposée par voie électronique le 30 janvier 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BELLES-USINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELLES-USINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BELLES-USINES domicilié(e) 3 rue Georges Bernanos - 44100 - Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 294 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLES-USINES, M. Benoit BAUDY domicilié(e) 3 Rue Georges Bernanos - 44100 - Nantes - France.
La marque BELLES-USINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978636.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES-USINES est expirée depuis le 30 janvier 2023.
BELLES-USINES, EURL - 3 rue Georges Bernanos - 44100 - Nantes - France - SIREN 521294538
BELLES-USINES, M. Benoit BAUDY - 3 Rue Georges Bernanos - 44100 - Nantes - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Inscription le 28 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659931 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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