Marque enregistrée - Marque en vigueur

céto sans gêne
SELARL BELLES FEUILLES

Numéro de dépôt :
4684982
Date de dépôt :
23/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2030
céto sans gêne de BELLES FEUILLES

Présentation de la marque céto sans gêne

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2020 par BELLES FEUILLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « céto sans gêne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est BELLES FEUILLESTODO domicilié(e) 105 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BELLES FEUILLES, Monsieur Jean Pierre Lablanchy domicilié(e) 105 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque céto sans gêne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4684982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque céto sans gêne arrivera à expiration en date du 23 septembre 2030.


SELARL BELLES FEUILLES - 105 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


SELARL BELLES FEUILLES, Monsieur Jean Pierre Lablanchy - 105 Avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Produits pharmaceutiques ; compléments alimentaires ; produits vétérinaires ; herbes médicinales ; tisanes ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ;

Pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de thé; pain ;

Sodas ; apéritifs sans alcool; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits.