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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLES CAVES DE FRANCE
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BELLES CAVES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLES CAVES DE FRANCE
BELLES CAVES DE FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1447036
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1998

Présentation de la marque BELLES CAVES DE FRANCE

Déposée le 27 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLES CAVES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLES CAVES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELLES CAVES DE FRANCE domicilié(e) 8 - 10, rue du Faubourg Perpreuil, La Colombière, BP 179, 21205 BEAUNE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique ACHARD - France.

La marque BELLES CAVES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES CAVES DE FRANCE est expirée depuis le 27 janvier 1998.


BELLES CAVES DE FRANCE (S.A.R.L.) - 8 - 10, rue du Faubourg Perpreuil, La Colombière, BP 179, 21205 BEAUNE CEDEX. - France


Dominique ACHARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Vins, spiritueux, liqueurs.