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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BELLES ANCIENNES
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DEGRAISS'VIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGRAISS'VIT
BELLES ANCIENNES, EURL

Numéro de dépôt :
3779549
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
DEGRAISS\'VIT de BELLES ANCIENNES

Présentation de la marque DEGRAISS'VIT

Déposée le 2 novembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BELLES ANCIENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEGRAISS'VIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BELLES ANCIENNES domicilié(e) 17 RUE STENDHAL - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 495 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLES ANCIENNES domicilié(e) 17 RUE STENDHAL - 69330 - MEYZIEU - France.

La marque DEGRAISS'VIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGRAISS'VIT est expirée depuis le 2 novembre 2020.

BELLES ANCIENNES a également déposé les autres marques suivantes : MOTO'ECLAT , CIR'ECLAT , GH , PACK ECLAT , FEROSE ON NE GRATTE PLUS, ON FEROSE LA ROUILLE! , CIRE EXTRA DURE , VERNI'ECLAT , CUIR'ECLAT , Quillery , VITR'ECLAT


BELLES ANCIENNES, EURL - 17 RUE STENDHAL - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 490495694


BELLES ANCIENNES - 17 RUE STENDHAL - 69330 - MEYZIEU - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576486 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.