Déposée le 11 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) BELLERI FORMETUBES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PULS HEART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-08 du 24 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLERI FORMETUBES domicilié(e) Z.I. - 2, rue de l'Artisanat, 42290 SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 927 356 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque PULS HEART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELLERI FORMETUBES S.A. - Z.I. - 2, rue de l'Artisanat, 42290 SORBIERS - France - SIREN 343927356
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08
Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, mobylettes, motocyclettes, vélos tout-terrain, leurs pièces détachées et accessoirs, à savoir: cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesses, guidons, freins, jantes, chaînes, pneus, selles, rayons, tubes, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres, poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selle, fourches, antivols, attelage de remorques, trousses pour la réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatique, démarreurs, filets porte-bagages, porte-vélos.Barres de toit, guidons de bicyclettes pour triathlon.
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