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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELLERI FORMETUBES
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ERCE DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERCE DESIGN
BELLERI FORMETUBES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98760151
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2008

Présentation de la marque ERCE DESIGN

Déposée le 16 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) BELLERI FORMETUBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ERCE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLERI FORMETUBES domicilié(e) 2 rue de l'Artisanat, 42290 SORBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 927 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque ERCE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERCE DESIGN est expirée depuis le 16 novembre 2008.

BELLERI FORMETUBES a également déposé les autres marques suivantes : PULS HEART , PRESS CONTROL , B BELLERI , B A R L I N E


BELLERI FORMETUBES (Société Anonyme) - 2 rue de l'Artisanat, 42290 SORBIERS - France - SIREN 343927356


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Meubles de bureaux, meubles métalliques, mobilier scolaire, armoires, bibliothèques, rayonnages, présentoirs, bancs, chaises et sièges de bureaux, tables, tables à dessin, plateaux de tables, dessertes pour ordinateurs, cadres.