Déposée le 23 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) BELLERI FORMETUBES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « B BELLERI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLERI FORMETUBES domicilié(e) 2 rue de l'Artisanat,42290 SORBIERS (dossier no 2218234) - 42290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 927 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2218234) - 42005 - France.
La marque B BELLERI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELLERI FORMETUBES Société Anonyme - 2 rue de l'Artisanat,42290 SORBIERS (dossier no 2218234) - 42290 - France - SIREN 343927356
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2218234) - 42005 - France
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2218234 - Publication au BOPI 2002-03-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Bicyclettes, cycles et motocycles, cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesse, guidons, freins, chaînes, jantes, pneus, selles, rayons, tubes, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres, poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selles, fourches.Meubles F
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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