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Marques déposées par BELLEPERCHE Marie
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Gothaa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gothaa
BELLEPERCHE Marie
BONNAILLIE Delphine

Numéro de dépôt :
3757156
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2020
Gothaa de BELLEPERCHE Marie

Présentation de la marque Gothaa

Déposée le 28 juillet 2010 par BELLEPERCHE Marie et BONNAILLIE Delphine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gothaa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Les déposants sont BELLEPERCHE Marie domicilié(e) 18 rue des croisettes - 60350 - TROSLY-BREUIL - France et BONNAILLIE Delphine domicilié(e) 10 rue Lt Ducloux - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLEPERCHE Marie domicilié(e) 18 rue des croisettes - 60350 - TROSLY-BREUIL - France.

La marque Gothaa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757156.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gothaa est expirée depuis le 28 juillet 2020.


BELLEPERCHE Marie - 18 rue des croisettes - 60350 - TROSLY-BREUIL - France

BONNAILLIE Delphine - 10 rue Lt Ducloux - 60200 - COMPIEGNE - France


BELLEPERCHE Marie - 18 rue des croisettes - 60350 - TROSLY-BREUIL - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 27 janvier 2011 - Retrait partiel n°541291 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.