Déposée le 28 juillet 2010 par BELLEPERCHE Marie et BONNAILLIE Delphine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Gothaa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Les déposants sont BELLEPERCHE Marie domicilié(e) 18 rue des croisettes - 60350 - TROSLY-BREUIL - France et BONNAILLIE Delphine domicilié(e) 10 rue Lt Ducloux - 60200 - COMPIEGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLEPERCHE Marie domicilié(e) 18 rue des croisettes - 60350 - TROSLY-BREUIL - France.
La marque Gothaa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757156.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gothaa est expirée depuis le 28 juillet 2020.
BELLEPERCHE Marie - 18 rue des croisettes - 60350 - TROSLY-BREUIL - France
BONNAILLIE Delphine - 10 rue Lt Ducloux - 60200 - COMPIEGNE - France
BELLEPERCHE Marie - 18 rue des croisettes - 60350 - TROSLY-BREUIL - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 27 janvier 2011 - Retrait partiel n°541291 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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