Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESSIN PSYCHO-ENERGETIC
BELLENEY Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3108392
Date de dépôt :
26/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2011

Présentation de la marque DESSIN PSYCHO-ENERGETIC

Déposée le 26 juin 2001 par BELLENEY Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESSIN PSYCHO-ENERGETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est BELLENEY Jean-Luc, domicilié(e) 23, rue Octave David, 25000 Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLENEY Jean-Luc - France.

La marque DESSIN PSYCHO-ENERGETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESSIN PSYCHO-ENERGETIC est expirée depuis le 26 juin 2011.


BELLENEY Jean-Luc - 23, rue Octave David, 25000 Besançon - France


BELLENEY Jean-Luc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Dessins en couleurs.